Evaluation environnementale du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays du Libournais

erea-conseil accompagne le Pays du Libournais dans l’élaboration de son SCoT et de son évaluation environnementale. Le territoire comprend 137 communes, pour une superficie de 1 300 km2 drainés par la Dordogne, l’Isle et la Dronne, et accueille 150 000 habitants.

La première étape a consisté à établir l’état initial de l’environnement pour les composantes suivantes :

  • Ressources du sous-sol
  • Ressources et gestion de l’eau
  • Emissions de gaz à effet de serre, consommation d’énergie et énergies renouvelables
  • Cadre de vie
  • Risques et protection des biens et des personnes
  • Milieu naturel
  • Paysage et patrimoine

Au delà de l’approche analytique, l’objectif est de restituer une vision synthétique des enjeux et sensibilités environnementaux majeurs du territoire dans son état actuel, pour mieux projeter son état futur, à la fois sur le plan fonctionnel et sur le plan spatial. Cette synthèse prend la forme de cartes thématiques et de commentaires associés et d’une carte de synthèse hiérarchisée des enjeux.
Elle a aussi pour but d’orienter les prescriptions du Document d’Orientations et d’Objectifs. Dans un second temps, cette analyse permettra d’apprécier les incidences, par thématiques environnementales, de proposer des mesures d’insertion environnementale et de définir des indicateurs de suivi pertinents pour le schéma.

Les enjeux majeurs du territoire sont la recherche de l’adéquation entre l’accueil de population nouvelle et les capacités d’alimentation en eau potable et d’assainissement des eaux usées que peuvent proposer les collectivités ainsi que la préservation des zones Natura 2000 et des zones humides, en lien avec les vallées de la Dordogne, de l’Isle et de la Dronne.

En conformité avec l’article R.122-2 du Code de l’Urbanisme, l’évaluation environnementale est intégrée au rapport de présentation du SCoT et comprend également l’articulation du schéma avec les autres plans ou programmes applicables sur le territoire d’étude, les caractéristiques des zones susceptibles d’être touchées de manière notable par la mise en œuvre du schéma, un exposé des raisons du choix du projet, en regard des critères environnementaux, par comparaison aux autres solutions envisagées, un résumé non technique, accessible à tous publics.

Cette mission s’est accompagnée d’investigations de terrain, de réunions aux différentes étapes et de nombreux échanges avec le Maître d’Ouvrage, les techniciens, et les services de l’Etat.

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