Etude d'impact

Dès lors qu’un projet d’aménagement présente un risque préjudiciable pour l’environnement, ses impacts potentiels doivent êtres examinés. En fonction du montant total du projet et de sa teneur, la réglementation désigne le type de dossiers à réaliser ou à réaliser par le Maître d’Ouvrage : une notice impact ou une étude d’impact.

Le cadre général de l’étude d’impact (procédure et contenu des dossiers) est régi par le Code de l’Environnement. Son contenu est en relation avec l’importance de l’installation projetée et les incidences prévisibles sur l’environnement dans lequel s’insère le projet.

L'étude d'impact a pour fonction d'apporter un éclairage objectif et complet sur l'impact environnemental, économique et social du projet. Elle doit permettre pour chaque nuisances (pollution de l’eau, pollution de l’air, bruit, déchets...) de connaître la situation existante avant le lancement du projet, ses caractéristiques et ses effets sur l’environnement. Pour chacune de ces thématique, le Maître d’Ouvrage présente donc les mesures prises pour atténuer les effets, et la situation prévisible après mise en service.

erea-conseil est en mesure d’intervenir sur tout projet ayant un impact sur l'environnement : infrastructures linéaires, nouvelles implantations urbaines ou équipements publics, installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE), réhabilitation de sites dégradés, aménagement d'espaces naturels, projets énergétiques (éolien, photovoltaïque biomasse…). Nos équipes sont en mesure d’aider les promoteurs, aménageurs à définir un projet respectueux de l'environnement dans une logique de gestion durable.

Les experts de notre bureau d’études ont pour objectif de présenter une vision dynamique des projets insérés dans leur environnement, en coordonnant les approches de leurs partenaires, compétents et reconnus, pour la réalisation d’études spécifique complémentaires : écologie, hydrogéologie, paysage, acoustique…

Au-delà de l’élaboration des dossiers à destination de l’Administration, erea-conseil saura vous apporter son expertise, dans le cadre de la phase de conception, pour intégrer les sensibilités environnementales et contraintes réglementaires, le plus en amont possible. Cette démarche permet de supprimer, ou réduire, les impacts de l’installation sur l’environnement, et ainsi d’éviter la mise en œuvre de mesures d’insertion environnementale tardives, parfois coûteuses.

erea-conseil assure aussi une mission d’Assistance à Maître d'Ouvrage et peut accompagner ses clients, pour présenter leur projet aux autorités compétentes, aux élus ou au grand public, tout au long de la procédure d’instruction et au cours de l’enquête publique :

• animation de réunions publiques,
• réponses aux observations du Commissaire Enquêteur ou des services instructeurs,
• etc.

Quelques exemples

Vos interlocuteurs :
Christian VIGNACQ, Lisa CANTET, Magali RICOU-DUTHIL, Cédric JAUNAT